CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Astramelle est exploité par sa créatrice Karine TOULOTTE, Auto-entrepreneur. Les présentes conditions générales de vente définissent les règles selon lesquelles sont réalisées les ventes des créations d'Astramelle. Toute commande implique l'acceptation des conditions générales de vente et le client doit s’y conformer. Ces conditions générales sont susceptibles d'être modifiées ou complétées.

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1. Les Produits
Astramelle crée, fabrique et vend des bijoux fait-main. Il peut exister des différences lors de la fabrication d’un produit à un autre. Les bijoux sont garantis sans nickel. Chaque pierre utilisée est unique et peut présenter des différences. Les bienfaits des pierres sont donnés à titre indicatif et ne peuvent remplacer le diagnostic d'un médecin. Les photographies des produits sont les plus fidèles possibles mais elles peuvent comporter des différences en ce qui concernent les couleurs, les pierres... Les photographies n'ont pas de valeur contractuelle.

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2. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément. Les prix sont TTC, pas de TVA applicable, l’entreprise n’étant pas assujettie à la TVA, selon l’article 293B du code CGI. Les frais de livraison comportent l’emballage, la manutention et l’envoi.
Le client reçoit par mail la confirmation de l’expédition de la commande ainsi que le numéro de suivi de La Poste. Le vendeur dispose du droit de modifier les tarifs à tout moment mais, il s’engage à facturer les produits commandés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

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3. Paiement
Le paiement s’effectue :
- par les moyens de paiements Etsy
L'acheteur doit envoyer la totalité du montant de la commande une fois celle-ci enregistrée, elle ne sera envoyée qu'à la validation du règlement. A défaut de paiement dans un délai de 10 jours après la commande, le vendeur se réserve le droit d'annuler celle-ci.

4. Livraison
La livraison s'effectue à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de sa commande, Astramelle n'est pas responsable en cas de mauvaise adresse.
Lettre suivie France à partir de 3€
Colissimo à partir de 6 €
Les commandes sont envoyées en moyenne sous 24 h à 72 h (jours ouvrables). Ce délai n'est donné qu'à titre indicatif et peut varier. L'acheteur est prévenu par mail pour tout retard d'envoi de sa commande.
Astramelle ne peut être tenue pour responsable dans les retards d’acheminement de La Poste, sa responsabilité se terminant dès le dépôt du paquet au bureau de poste.
Astramelle s'applique à envoyer ses produits en parfait état et bien protégé

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5. Protection des données personnelles
Toutes les données personnelles relatives aux commandes auprès d’Astramelle, sont obtenues afin d’assurer le bon déroulement et la livraison des commandes.
Astramelle s’engage à ne communiquer aucunes informations personnelles. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ses données. Le client peut exercer ces droits par courrier.

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6. Droits d’Auteur
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de sa créatrice est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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7. Cookies
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